Voiture occasion - Breizauto proche de Rennes, St Brieuc, Dinan, St Malo

SASU
Route de Langouhedre - Zi des Vallées - RN12 -22640 Plénée-Jugon
info@breizauto.eu
Téléphone : 02 96 51 71 60

Le directeur de la publication est Stéphane Bouillon
Adresse électronique : info@breizauto.eu
Le site Internet www.breizauto.com est hébergé par OVH Roubaix.
Le site Internet www.breizauto.com est la propriété de

BREIZ

AUTO

SASU . Ils présentent aux visiteurs et aux clients naviguant sur le Site (les Utilisateurs) un certain nombre d’informations liées aux produits et aux services proposés par la société

BREIZ

AUTO

SASU.

Tout utilisateur accepte l’ensemble des dispositions de la présente Charte du Site et s’engage à les respecter. L’utilisateur s’engage d’ores et déjà à faire des informations contenues sur le Site un usage personnel et non commercial.

Propriété Intellectuelle
Le Site constitue une œuvre dont Paul Cosquer est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle.
Les données, les informations apparaissant sur le Site sont la propriété de

BREIZ

AUTO

SASU et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Les images et leurs mises en forme apparaissant sur le Site sont la propriété de

BREIZ

AUTO

SASU et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Tout Utilisateur s’engage à ne pas les utiliser et à ne pas permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales.
Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur tout support, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l’un ou l’autre des éléments du Site, sans l’accord préalable et exprès de

BREIZ

AUTO

SASU est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales.
Aucun lien hypertexte vers le Site ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de

BREIZ

AUTO

SASU. ( *action de capter le contenu de pages d’un site Internet pour le transférer sur son propre site Internet par le biais d'un lien hypertexte, en faisant apparaître ledit contenu comme le sien).

Protection des données personnelles
Le cas échéant, l'utilisateur peut déposer certaines données personnelles lorsqu’il souhaite poser une question ou poster un commentaire. Les données ainsi déposées sont obligatoires pour que

BREIZ

AUTO

SASUpuisse lui répondre.

BREIZ

AUTO

SASU se réserve le droit de conserver ces données de manière à proposer, le cas échéant, à l'utilisateur, ses offres commerciales. Il est possible que

BREIZ

AUTO

SASU transmette ces données personnelles à des sociétés partenaires.
Dans tous les cas, il sera demandé l’accord préalable de l'utilisateur, par l’existence d’une case à cocher, lors de la collecte des données personnelles.
L'utilisateur pourra toujours ultérieurement revenir sur son consentement soit en cochant une case réservée à cet effet soit en envoyant un courrier ou un email au service compétent désigné ci-dessous.

BREIZ

AUTO

SASU s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée.
Ainsi, l'utilisateur peut à tout moment exercer son droit d’accès, de rectification, de suppression ou d’opposition concernant les informations qu’il fournit lors de son inscription ou ultérieurement, auprès de

BREIZ

AUTO

SASU, par courrier à l'adresse : - Route de Langouhedre - Zi des Vallées - RN12 -22640 Plénée-Jugon ou par email : info@breizauto.eu

Informations sur les produits et les services
Le Site présente de manière générale les services proposés par

SASU.
Cette présentation sur le Site ne constitue pas une offre de contracter. Il convient de prendre directement contact avec

BREIZ

AUTO

SASU pour obtenir une offre commerciale sur mesure.

BREIZ

AUTO

SASU se réserve le droit de modifier, à tout moment, les informations figurant sur le Site notamment en cas de modifications des services présentés, sans que sa responsabilité puisse être engagée.

Responsabilité

BREIZ

AUTO

SASU décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur le Site. La présence de liens hypertextes présents sur le Site ne crée pas une solidarité de responsabilité entre

BREIZ

AUTO

SASU et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l'utilisateur.

BREIZ

AUTO

SASU ne peut garantir l’exhaustivité des informations présentes sur le Site. De la même manière,

BREIZ

AUTO

SASU ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). En outre, l'utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site. Sauf faute grave exclusive de

BREIZ

AUTO

SASU, sa responsabilité ne peut être engagée pour des dommages directs et indirects liés à l’utilisation des informations produites sur le Site.

Loi applicable et Compétence judiciaire
L’ensemble des informations diffusé sur le Site et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’appel de Rennes sont compétents pour connaître des éventuels litiges.